Stéphane Aupoix

De: Stéphane Aupoix
Objet:
membres de la commission de recours sur les décisions relatives aux quotas d'émission de gaz à effet de serre
Collège des personnalités qualifiées
Suppléant
Groupe:
Commission de recours sur les décisions relatives aux quotas d'émission de gaz à effet de serre
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000239966(source JORF)
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Aupoix (Stéphane)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2003, établi
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2003, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2003, établi"
JORFTEXT000000418917(source JORF)
inscription
30 Avril 200330/04/2003
De: Aupoix (Stéphane)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Paris
Objet:
au tribunal administratif de Rouen
Groupe:
Tribunal administratif de Rouen
tribunal
tribunal_administratif="Rouen"
JORFTEXT000000584900(source JORF)
mutation
10 Août 200010/08/2000
De: Stéphane Aupoix
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Rouen
Groupe:
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Rouen
date_debut="1997-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Rouen"
JORFTEXT000000566869(source JORF)
cessation de fonction
03 Septembre 199703/09/1997
De: Aupoix (Stéphane)
conseiller de 1re classe au tribunal administratif de Rouen
Objet:
à la cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
Cour administrative d'appel de Paris
cour_administrative_appel="Paris"
JORFTEXT000000201449(source JORF)
mutation
11 Juillet 199711/07/1997